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PROCÈS-VERBAUX DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA SECTION DES POSTES

4 Décembre 1790—5 Septembre 1792

THÈSE POUR LE DOCTORAT ÈS-LETTRES PRÉSENTÉE À LA FACULTÉ DES LETTRES DE L'UNIVERSITÉ DE PARIS

PAR

F. BRAESCH PROFESSEUR AGRÉGÉ AU LYCÉE DE BELFORT

PARIS LIBRAIRIE HACHETTE ET C{IE} 79, BOULEVARD SAINT-GERMAIN, 79

1911

A MES MAITRES

MM. AULARD ET SEIGNOBOS PROFESSEURS EN SORBONNE

Hommage de reconnaissance et d'affection.

INTRODUCTION

I

Le service des Archives du département de la Seine possède, depuis 1891, un petit registre, relié en parchemin, mesurant vingt-cinq sur trente-sept centimètres, et comprenant environ deux cents folios, dont soixante-douze écrits au recto et au verso. Ce registre porte, sur sa couverture, d'une écriture contemporaine, la suscription suivante:

Nº 3 Nº 78

SECTION DES POSTES

REGISTRE

Des délibérations de l'Assemblée générale de la section, commencé le 4 décembre 1790, jusqu'au 5 septembre 1792.

C'est le seul registre d'Assemblée générale de section que nous possédions encore pour la période considérée[1]. Pendant la Révolution, chacune des 48 sections de Paris avait un grand nombre de registres: d'abord ceux qui contenaient les procès-verbaux des Assemblées générales; ensuite ceux où étaient consignés les résultats des délibérations des Assemblées primaires électorales; puis les registres des Comités civils, ceux des Comités révolutionnaires, etc. Il y avait aussi une grande quantité de papiers sur lesquels étaient consignés des actes isolés: extraits des procès-verbaux des Assemblées ou des Comités, lettres circulaires[2], etc. De tous ces documents, les plus importants étaient bien évidemment les registres des Assemblées générales, puisqu'ils contenaient, dans leur succession chronologique, l'ensemble des délibérations politiques prises par les sections. Or, tandis que les feuilles volantes étaient dispersées dans toutes les directions, de même qu'un certain nombre de registres des Comités civils ou révolutionnaires, voire d'Assemblées primaires, la presque totalité des registres d'Assemblées générales de sections, étaient versés, en l'an IV, à l'Administration centrale et complètement détruits en mai 1871, lors de l'incendie qui, pendant la Commune, anéantit le bâtiment de la Préfecture de Police.

M. Lucien Lazard, aujourd'hui sous-archiviste de la Seine, a retrouvé, en 1897, au bureau des mairies de la Préfecture de la Seine, un état manuscrit des documents de l'ancienne Municipalité de Paris, dressé avant l'incendie de mai 1871. Cet état comprend l'énumération des divers registres conservés à cette époque à la Préfecture de la Seine (documents concernant la Municipalité et le Département) et de ceux conservés à la Préfecture de Police. Voici ce qui, dans cet état, concerne cette dernière catégorie de documents aujourd'hui entièrement anéantis:

Préfecture de Police:

340 Registres, procès-verbaux des 48 sections; 59 — — décisions de diverses autorités municipales.

D'autre part M. Labat, ancien archiviste de la Préfecture de Police, s'est occupé de ces documents, à la fin du premier de ses deux articles de la Gazette des Tribunaux (nos des 6 et 11 juillet 1882, pp. 655 et 671) sur Les Archives de la Préfecture de Police et l'incendie de 1871. M. Labat y énumère les différents «registres afférents à la période révolutionnaire». Après avoir rappelé ceux qui sont relatifs aux diverses prisons de Paris à cette époque, il mentionne enfin: «Tous les registres, au nombre de plus de trois cents, sur lesquels

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